Déposée le 28 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EBLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EBLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EBLY domicilié(e) Zone d'Activités de la Région Dunoise - 28200 - MARBOUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 597 020 734 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe domicilié(e) 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France.
La marque EBLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703053.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EBLY, Société par actions simplifiée - Zone d'Activités de la Région Dunoise - 28200 - MARBOUE - France - SIREN 597020734
Cabinet MEYER & Partenaires, Bureaux Europe - 20 place des Halles - 67000 - STRASBOURG - France
Inscription le 5 juin 2001 - Concession de licence n°324326 - Publication au BOPI 2001-06-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14
Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2001 n°2207889 - Publication au BOPI 2001-10-12
Inscription le 30 septembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°176687 - Publication au BOPI 1994-09-30
Inscription le 18 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°309730 - Publication au BOPI 2000-10-18
Inscription le 13 novembre 1997 - Changement de dénomination n°245648 - Publication au BOPI 1997-11-13
Inscription le 10 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293077 - Publication au BOPI 2000-01-10
Inscription le 18 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°309729 - Publication au BOPI 2000-10-18
Renouvellement sans limitation le 15 septembre 2011 n°2479842 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-15
Blé en grains précuit, cuit, séché ou conservé;préparations à base de blé en grains précuit, cuit, séché ou conservé;légumes précuits, cuits, séchés ou conservés."
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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